Projet de soutien au secteur de la Justice aux Comores

I. CONTEXTE Projet « FSPI Justice » Objectifs principaux : Résultats clés : II. PHASE DE TRANSITION Contexte et Objectifs À l’issue du projet « FSPI Justice », la France s’engage à soutenir le secteur de la justice à travers l’Agence Française de Développement (AFD) et à rechercher des financements complémentaires. Mission de conception de la Phase 2 Résultats attendus : Priorités : III. PROJET DE SOUTIEN AU SECTEUR DE LA JUSTICE / PHASE 2 Objectif général Contribuer au renforcement de l’État de droit aux Comores en développant les dispositifs de formation initiale des professionnels de la justice. Composantes du projet PARTENAIRES GOUVERNANCE Comité de pilotage : Réunions annuelles avec des représentants des ministères, de l’Université et de l’Ambassade de France. Comité technique consultatif : Réunions mensuelles regroupant les coordinateurs nationaux et les experts. BUDGET TOTAL Détail du budget (Phase 2) : CHRONOGRAMME Ce projet vise à établir un système judiciaire solide aux Comores, en garantissant la formation et l’intégration adéquate des professionnels de la justice dans le but d’améliorer l’accès à la justice et de renforcer l’État de droit

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Projet d’Inclusion Financière aux Comores (PDSF)

Contexte général : L’Union des Comores, située dans le canal de Mozambique, est un pays insulaire avec une population de 873 724 habitants en 2019. L’économie comorienne est vulnérable, dépendant des importations et des transferts de fonds de la diaspora. L’instabilité politique a entravé le développement économique, bien que la récente stabilité offre des opportunités de croissance. Objectif du Projet : Le Projet d’Inclusion Financière aux Comores vise à augmenter l’accès et l’utilisation des services financiers par la population adulte, contribuant ainsi à l’intégration économique et à la stabilité financière du pays. Composantes du Projet : Financement : Le projet est financé par l’Association Internationale de Développement (IDA) avec un crédit de 10 millions USD et une subvention équivalente, pour un coût total de 20 millions USD. Mise en Œuvre : Risques et Durabilité : Le projet évalue divers risques, notamment la gouvernance politique, la capacité institutionnelle et les risques macroéconomiques. Des mesures sont prises pour garantir la durabilité et l’efficacité du projet. Bénéficiaires : Le projet bénéficiera principalement à la population adulte des Comores en améliorant leur accès aux services financiers, ce qui devrait stimuler l’économie locale et réduire la vulnérabilité économique. Ce résumé présente les principaux aspects du projet visant à renforcer l’inclusion financière aux Comores, avec une approche structurée pour assurer une mise en œuvre efficace et durable. Description des Composantes du Projet : Indicateurs de Suivi : Impact attendu : Le projet vise à créer un environnement financier inclusif, accessible et sécurisé, permettant une meilleure intégration des individus dans l’économie formelle et renforçant la résilience économique des ménages et des entreprises​ (1657012771 (1)) ​.

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Projet d’Appui à la Gouvernance Financière (PAGF)

Contexte général du projet Le Projet d’Appui à la Gouvernance Financière (PAGF) est une initiative de l’Union des Comores visant à renforcer la gestion des finances publiques et à améliorer la gouvernance économique et financière du pays. Ce projet est financé par l’Agence Française de Développement (AFD) et l’Union Européenne, avec un budget total de 7 757 009 euros, dont 5 000 000 euros proviennent de l’AFD et 2 757 009 euros de l’Union Européenne​ (1654247054) ​. Le PAGF s’inscrit dans le cadre du « Plan Comores Emergent » (PCE 2020-2030), succédant à la « Stratégie de Croissance Accélérée et de Développement Durable » (SCA2D 2018-2021). Le PCE vise à promouvoir le développement et la croissance économique du pays avec un accent particulier sur la gouvernance économique et financière. Le projet est également aligné avec la nouvelle « constitution financière » et la Loi des Opérations Financières de l’État (LOFE), élaborée avec l’appui du FMI​ (1654247054) ​. Objectif et contenu du projet L’objectif principal du PAGF est d’améliorer l’efficacité et la transparence dans la gestion des finances publiques de l’Union des Comores. Le projet comprend plusieurs volets, notamment : Mode opératoire La maîtrise d’ouvrage du projet est assurée par le Ministère des Finances, du Budget et du Secteur Bancaire (MFBSB). Une unité de gestion de projet, positionnée auprès du Secrétaire Général du Ministère, est responsable de l’exécution administrative et financière ainsi que de la coordination des parties prenantes. Le projet bénéficie également d’une assistance à maîtrise d’ouvrage internationale pour mobiliser l’expertise technique nécessaire​ (1654247054) ​. Contexte actualisé Depuis le début du projet, l’Union des Comores continue de faire face à des fragilités structurelles dans son système de gestion des finances publiques. Cependant, des avancées notables ont été réalisées, notamment avec l’adoption du PCE et la nouvelle LOFE, qui introduisent des innovations importantes comme l’amélioration de la présentation et de la structuration des lois de finances, et une meilleure intégration des fonds des partenaires techniques et financiers dans le cadre budgétaire national​ (1654247054) ​. État de mise en œuvre et résultats Le rapport couvre la période de juillet 2020 à décembre 2021 et décrit les activités mises en œuvre, les difficultés rencontrées, et les principaux résultats obtenus. Parmi les activités, on note : Malgré quelques retards dans l’atteinte de certains objectifs, des progrès significatifs ont été réalisés dans la mobilisation des recettes et la gestion financière​ (1654247054) ​. Perspectives et prochaines étapes Les prochaines étapes du PAGF incluent la poursuite des réformes financières, le renforcement des capacités institutionnelles, et l’amélioration continue des procédures de gestion des finances publiques. Le projet vise à établir une base solide pour une gouvernance financière transparente et efficace, essentielle pour le développement durable de l’Union des Comores​ (1654247054) ​. Ce résumé offre une vue d’ensemble du PAGF, mettant en lumière ses objectifs, ses réalisations et les défis à venir dans l’amélioration de la gouvernance financière aux Comores.

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Projet de Filets Sociaux de Sécurité Résilients et Réactifs aux Chocs aux Comores

Contexte général du projet L’Union des Comores a reçu un don de 23,4 millions DTS (soit 30 millions USD) de la Banque mondiale pour financer le Projet de Filets Sociaux de Sécurité Résilients et Réactifs aux Chocs. Ce projet s’aligne avec le Cadre de partenariat pays (CPF) pour les Comores pour les exercices 2020-2024, visant à soutenir une croissance durable et à renforcer la résilience face aux chocs multiples. Il s’inscrit aussi dans la réponse de la Banque mondiale aux impacts de la guerre en Ukraine, visant à améliorer l’accès des pauvres aux filets de sécurité sociale et à renforcer la résilience à long terme. Le projet est en accord avec la politique nationale de protection sociale des Comores, visant à améliorer le niveau de vie des pauvres et des vulnérables, et fait partie de la réponse multisectorielle du gouvernement comorien pour protéger la population pauvre et vulnérable contre l’insécurité alimentaire due à la hausse des prix. Objectifs du projet L’objectif principal du projet est de fournir des filets sociaux de sécurité pour protéger le capital humain et renforcer la résilience des populations pauvres et vulnérables dans des zones sélectionnées. Les objectifs spécifiques incluent : Composantes du projet Le projet se décompose en quatre composantes principales : Cadres juridique, institutionnel et opérationnel L’Unité de Gestion du PFSS, créée au sein du Ministère de la Santé, de la Solidarité, de la Protection Sociale et de la Promotion du Genre, est responsable de la gestion et de l’administration du projet. Elle est composée de plusieurs organes, notamment le Comité de Pilotage du Projet, la Coordination Nationale, les Bureaux Régionaux et les Comités de Protection Sociale. Les Bureaux Régionaux sont chargés de la mise en œuvre des programmes au niveau local, avec un focus sur la sensibilisation, le ciblage des bénéficiaires et l’exécution des projets communautaires. Financement du projet Le financement total de 23,4 millions DTS est réparti selon les catégories suivantes : Répartition du coût du projet par composante Ce projet vise à améliorer les conditions de vie des populations les plus vulnérables des Comores en renforçant leur résilience face aux chocs économiques et en créant des opportunités économiques durables.

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Projet COMPASS

Contexte Général du Projet Le Projet d’Approche Globale de Renforcement du Système de Santé aux Comores (COMPASS) vise à améliorer la qualité et l’accès aux soins de santé primaires (SSP), renforcer les institutions de santé et les capacités de gouvernance, et fournir une réponse efficace aux crises sanitaires. Le projet, financé par la Banque mondiale à hauteur de 30 millions de dollars, a été approuvé le 2 juillet 2019 et est entré en vigueur le 17 avril 2020. Objectifs de Développement du Projet Composantes du Projet Composante 1 : Amélioration de l’infrastructure et du personnel des SSP Composante 2 : Renforcement des institutions et de la gouvernance Composante 3 : Engagement des citoyens et gestion de projet Composante 4 : Volet d’intervention d’urgence Contingent (CERC) Progrès Réalisés (Janvier – Décembre 2021) Composante 1 : Infrastructure et personnel des SSP Composante 2 : Renforcement des institutions et de la gouvernance Composante 3 : Engagement des citoyens et gestion de projet Composante 4 : Volet d’intervention d’urgence Objectifs pour 2021 Bilan Technique et Financier Le suivi et l’évaluation se font à travers un ensemble d’indicateurs de résultats et un cadre de résultats opérationnel, avec collecte, traitement et analyse des données, et production périodique de rapports d’avancement pour appuyer le processus de prise de décision.

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Projet MSOMO NA HAZI

Objectif Général Le projet vise à réduire la pauvreté aux Comores en facilitant l’accès des jeunes, âgés de 15 à 35 ans, à des opportunités d’emploi et d’auto-emploi grâce à une amélioration de l’offre de formation technique et professionnelle. Objectif Spécifique Renforcer l’accès au marché du travail et offrir des opportunités d’auto-emploi aux jeunes Comoriens. Composantes Principales 1. Parcours Intégrés de Formation et d’Insertion 2. Renforcement des Capacités des Acteurs Publics de l’ETFP 3. Soutien aux Initiatives de la Société Civile et du Secteur Privé 4. Gouvernance et Financement Multipartite Activités Clés Logique d’Intervention Le projet place les apprenants au centre, en améliorant l’offre de formation professionnelle et en structurant le système ETFP de manière inclusive et durable à différents niveaux (micro, méso, macro). Intégration des Questions Transversales Contribution aux ODD Mise en Œuvre Le projet sera mis en œuvre en partenariat avec l’Union des Comores, avec des contrôles préalables et aposteriori pour les marchés et les subventions, et une gestion indirecte pour garantir la conformité et l’efficacité des financements.

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Projet Wamanga wa komor

Le projet décrit vise à renforcer le rôle de la diaspora comorienne dans le développement socio-économique des Comores, en capitalisant sur son potentiel encore sous-exploité. Doté d’un budget de 4 millions d’euros sur cinq ans, ce programme cherche à aligner les efforts de la diaspora avec les priorités de développement définies par le Plan Comores Émergent (PCE) 2030 et le Programme indicatif pluriannuel (PIP) 2021-2027 de l’Union Européenne (UE). Le projet est divisé en quatre composantes principales : 1. Renforcement de la Gouvernance : Cette composante se concentre sur l’amélioration de la gouvernance sectorielle concernant la diaspora. Elle vise à combler les lacunes dans la représentation et le traitement des informations relatives à la diaspora en fournissant un soutien aux autorités locales, comme le Commissariat à la Diaspora et l’Agence Nationale pour la Promotion des Investissements (ANPI). Cela inclut la réalisation d’études sectorielles et le renforcement des cadres de dialogue entre la diaspora et les acteurs publics et privés comoriens. 2. Soutien aux Entrepreneurs de la Diaspora : Cette partie du projet soutient les entrepreneurs de la diaspora comorienne pour développer des initiatives innovantes aux Comores, en mettant particulièrement l’accent sur les jeunes et les femmes et sur les secteurs de l’économie verte et bleue. Elle comprend des formations, des subventions et des accompagnements pour lancer ou accélérer des projets d’entreprises, en complément des actions de l’Agence Française de Développement (AFD). 3.Structuration de la Société Civile de la Diaspora Cette composante vise à renforcer les capacités des organisations de la société civile (OSC) de la diaspora pour qu’elles contribuent efficacement au développement local aux Comores. Les projets soutenus doivent s’aligner avec les priorités locales et les objectifs de développement durable, et incluront une attention particulière aux femmes et aux jeunes. 4.Valorisation de la Diaspora Hautement Qualifiée Cette partie mobilisera des experts comoriens qualifiés pour soutenir la mise en œuvre des autres composantes du projet et des programmes européens en cours. Elle cherche à intégrer l’expertise technique de la diaspora dans le développement des Comores, en répondant à des besoins spécifiques dans les domaines de l’économie verte, bleue et de la protection de l’environnement.L’action s’inscrit dans le cadre de la Team Europe Initiative « Pacte vert et bleu pour une croissance inclusive » et vise à promouvoir la croissance économique, l’inclusion sociale, et la protection de l’environnement. Elle s’alignera également avec les objectifs de l’Agenda 2030 pour le développement durable et intégrera des dimensions transversales telles que l’égalité des genres et les droits humains. La mise en œuvre de cette action se fera en étroite collaboration avec les partenaires européens et les initiatives locales en cours, visant une synergie maximale et un impact renforcé.

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Projet D’Accès à l’Energie Solaire aux Comores (PAESC)

L’Union des Comores accélère sa politique du mix énergétique et de la libéralisation du secteur de l’énergie La vision du développement sur le secteur énergétique aux Comores repose sur la production de l’énergie solaire et l’amélioration de la performance de la Société nationale d’électricité, la SONELEC. Celle-ci va permettre d’assurer la stabilité du système électrique, réduire les pannes, rénover la qualité globale de la fourniture en électricité avec un meilleur équilibre entre l’offre et la demande, et de contribuer à honorer les engagements pris dans l’accord de Paris sur les changements climatiques (limitation des émissions de Gaz à effet de serre). Le Gouvernement de l’Union des Comores a reçu une enveloppe de 43 millions de dollars (19 milliards de Franc Comorien) dont 20 millions de dollars de don, 20 millions de dollars comme prêt et 3 millions de dollars comme fonds fiduciaires de la part de l’Association Internationale de Développement (IDA) à travers les conventions de financements signées respectivement le 07 juin 2022 pour les 40 millions de dollars et le 02 juin 2023 pour les 3 millions de dollars, entre la Banque Mondiale et le gouvernement comorien. Le Projet d’Accès à l’Energie Solaire aux Comores (PAESC) se déroulera sur une période de 5 ans (Mai 2022-Mai 2027) via l’Unité de Coordination du Projet (UCP) qui assure la coordination globale du projet et pilotera le suivi de la mise en œuvre du projet, la communication, ainsi que la planification énergétique et l’Agence d’Exécution du Projet (AEP) qui assure la composante 1 du projet : Investissement dans la production photovoltaïque, son stockage, et la modernisation du système électrique ; et la composante 2 : Redressement commercial et opérationnel de la SONELEC. Le projet PAESC se donne le défi de permettre l’accès à l’énergie pour tous et se déduit en sous-composante comme suit : Composante 1 : Investissement dans la production photovoltaïque, son stockage, et la modernisation du système électrique.Construction avec opération et maintenance pendant trois ans des centrales d’une puissance de 9 MWc de PV reparties sur Grande Comore (6 MW), Anjouan (2 MW) et Mohéli (1 MW) et des installations de stockage autonome par batterie sur Grande Comore (15 MWh), sur Anjouan (3 MWh), et sur Mohéli (1MWh)La construction de ces centrales permettra l’injection dans le réseau de l’électricité solaire produite au niveau de chacune des îles. Les activités prévues dans cette composante sont : Composante 2 : Redressement commercial et opérationnel de SONELECTravaux de réhabilitation, de renforcement et d’automatisation des réseaux de distribution d’électricité de la SONELECActivités prévues pour l’année 2024 :Fourniture d’éléments de réhabilitation du réseau : transfos, commutateursLigne d’interconnexion : construction des lignes Domoimboini-Voidjou pour la Grande Comore (12 Km), PV Anjouan Central de Trénani (15 Km) Composante 3 : Assistance technique pour la mise en œuvre du projet Cette composante fournira un soutien essentiel à la mise en œuvre du projet ainsi qu’un renforcement des capacités des entités d’exécution dans la mise en œuvre des composantes 1 et 2. Cette composante apportera aussi un soutien aux principales institutions du secteur de l’énergie par l’assistance technique d’experts externes et la fourniture de formations (y compris des ateliers) pour remplir les fonctions clés, notamment : La consolidation du cadre institutionnel et réglementaire du secteur, la planification énergétiqueAppui technique à la SONELEC et à la DGEMELa réalisation d’études spécifiques telles que le plan de développement à moindre coût basé sur le schéma directeur et l’analyse géospatiale de l’électrification. Sous-composante 3.1 : Campagnes de communication et sensibilisation basées sur le genre Campagne de sensibilisation communautaire/ action de visibilité et de communication Composante 4 : Une composante d’intervention d’urgence conditionnelle (CIUC)Une composante d’intervention d’urgence conditionnelle (CIUC) à zéro allocation peut être utilisée pour contribuer à la mise en œuvre d’activités en réponse à une urgence nationale éligible. En effet, le projet PAESC vise à réduire la consommation des énergies fossiles sur le pays, le diesel, d’environ 14% et va permettre d’augmenter la capacité de production d’énergie renouvelable à 20% par an de l’offre totale d’énergie aux Comores. Une plateforme technologique et institutionnelle robuste permettant l’essor du Photovoltaïque sur le territoire sera installée. Ce projet privilégie la promotion du genre pour offrir des opportunités d’accès aux métiers du domaine de l’énergie notamment l’efficacité énergétique et la prévention sur les aspects Genre/Violences Basées sur le Genre (VBG) qui est une priorité pour la Banque Mondiale sur leur lutte et une réponse à ces VBG.

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Valorisation des déchets I Vers la transformation des ordures en énergie

L’Angd, la société Biocom et l’Udc vont œuvrer ensemble pour l’amélioration des connaissances sur la caractérisation des déchets ménagers produits aux Comores, la mise en œuvre des projets de recherche et de démonstration au sein d’un laboratoire pédagogique de l’Udc, et enfin le transfert de la technologie bio digestion pour la valorisation énergétique des déchets organiques. L’atelier de lancement du projet «Transformation du secteur déchets en une filière déchets – énergies dans la région Sud-Ouest de l’Océan Indien aux Comores», s’est déroulé hier mardi 10 octobre dans un hôtel à Moroni, en présence de la coordinatrice du projet Twenex, de l’administrateur central de l’Université des Comores, de coordonnateurs de projets et programmes, ainsi que des partenaires du secteur de la gestion des déchets. Ledit projet est cofinancé par l’Organisation des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Oeacp) et l’Union européenne (Ue), et concerne les Comores, Seychelles, Maurice et Madagascar. L’objectif de cet atelier a été de présenter globalement les résultats attendus du projet Twenex et ses activités aux Comores, qui seront mises en œuvre par trois multiplicateurs, à savoir l’Agence nationale de gestion des déchets (Angd), la société Biocom et l’Université des Comores (Udc). Un panel d’entités complémentaires permettra de répondre globalement à la logique d’intervention du projet et d’en découpler les résultats attendus. Ces dernières vont œuvrer pour l’amélioration des connaissances par la caractérisation des déchets ménagers produits aux Comores, la mise en œuvre de… Lire la suite sur Al Watwan

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